Déposée par voie électronique le 23 août 2015 par madame Muriel Motte et monsieur Eric Motte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COUSSIN DE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Les déposants sont madame Muriel Motte domicilié(e) Lieu dit Bonnette - 05500 - La Fare en Champsaur - France et monsieur Eric Motte domicilié(e) Lieu dit Bonnette - 05500 - La Fare en Champsaur - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Muriel Motte domicilié(e) Lieu dit Bonnette - 05500 - La Fare en Champsaur - France.
La marque COUSSIN DE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204695.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Muriel Motte - Lieu dit Bonnette - 05500 - La Fare en Champsaur - France
M. Eric Motte - Lieu dit Bonnette - 05500 - La Fare en Champsaur - France
Mme. Muriel Motte - Lieu dit Bonnette - 05500 - La Fare en Champsaur - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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